Mentions légales

   
  Les mentions légales du site visent à préciser les informations légales du site : le numéro attribué par la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sous lequel le site aura été enregistré, sera mentionné et les droits concédés aux internautes en regard de la propriété intellectuelle seront définis.
   
 

Bruno Breitwieser est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le contenu du site.

Les informations relatives à la forme et à la conception du site relèvent des droits voisins de la propriété intellectuelle.

Le site consent à l'utilisateur le droit de reproduire une partie de son contenu pour stockage à des fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Toutefois, les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Bruno Breitwieser, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser le logo et les images des oeuvres de l'artiste présentes sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images et données présentes sur ce site.

 

 
Retour à la page d'accueil